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Congrès de la Conf 2021 - Mode d'emploi


Lieu et date

La crise sanitaire actuelle a poussé le Secrétariat national à tenir le prochain congrès de la Confédération paysanne à VELANNE, dans l'Isère, les 7 & 8 juillet prochains, sur la ferme de Marie-Pierre Répécaud et Pierre Berthet.

Le lieu : sous chapiteau au 1135 route de Grosset 38620 VELANNE

Les dates : les 7 & 8 juillet 2021

Pour s'y rendre : Gare SNCF de La Tour du Pin puis navettes

Merci de privilégier les déplacements collectifs en minibus, un parking de 10 ha avec une flore particulièrement diversifiée vous attend.

Qui peut participer au congrès ?

Tou·tes les adhérent·es peuvent participer au congrès à condition d'être mandaté.es par leur structure départementale. Il n'y a aucune limite en termes de participation, mais seul·es les délégué·es disposent d'un droit de vote.

Le nombre de délégué.es au congrès

Le nombre de délégué.es au congrès 2021 est fonction du nombre d'adhérent.es 2019 qui détermine la cotisation 2020. Vous pouvez venir au congrès avec qui vous voulez (à condition qu'il·elle·s soient confédéré·es) mais seul·e·s les délégué·es mandaté·es par leur structure (départementale) ont le droit de vote.

. le nombre de délégué.es au congrès est fonction du nombre d'adhérent.es à jour de leur cotisations

. chaque délégué.e dispose de son droit de vote et d'un mandat

Vous avez reçu récemment les chiffres de votre région :

. nombre de délégué·es au congrès par département,

. nombre de membres titulaires et suppléant·es au Comité national, par région

Prise en charge des frais de déplacement

Les frais de déplacement sont pris en charge par la Confédération paysanne nationale. La règle est la suivante :

. remboursement des frais des participant.es paysan.nes à hauteur du nombre de délégué.es plus 2

. remboursement des frais des animateurs.trices s'ils viennent avec des paysan.nes délégué.es (ils sont compris alors dans les « plus 2 »)

. les animateurs.trices qui viennent sans paysan.nes ne sont pas remboursé.es

Si vous décidez d'être autonomes et de réserver un emplacement dans un gîte ou un camping proche, seuls vos frais de déplacement seront pris en compte.

Comment s'inscrire au congrès

Les invitations comprenant l'ordre du jour, les rapports à voter, les bulletins d'inscription et les dispositions pratiques vous seront envoyées le 20 mai 2021.

D'ici là, vous aurez tout loisir de réfléchir et consulter pour savoir qui seront les paysan.nes qui représenteront votre département, comment ils vont venir et s'ils ont besoin des billets congrès SNCF que nous tenons à votre disposition.

Merci dans tous les cas de vous inscrire avant le 23 juin 2021 de manière à aider les organisateurs à prévoir les repas.

Hébergements

En ce qui concerne les hébergements, nous allons vous faire suivre un document d'inscription. Plusieurs options d'inscription sont possibles. Merci, pour faciliter le travail logistique des salarié.es de Bagnolet, de faire l'effort de vous inscrire bien en amont en cochant la case correspondant à votre choix :

1 - Hébergement autonome sous toile ou camping-car,

2 - Hébergement collectif sous marabout,

3 - Hébergement autonome en camping ou gîte à proximité.

La situation exceptionnelle liée au Covid n'est pas idéale. Nous en avons pleinement conscience. Malgré tout, nous voulons résolument tout faire pour privilégier un congrès convivial en présence des un.es et des autres. Cette formule exceptionnelle perturbe nos habitudes et le confort habituel d'un hébergement en dur. Nous sommes certains que toutes et tous comprendrons et assumerons l'originalité de ce congrès, dans la continuité du « salon à la ferme », le « congrès à le ferme » avec la note « exotique » des 30 ans de la Conf.

Merci d'avance de votre compréhension et de votre investissement pour alléger le travail logistique des salarié.es sans qui la réussite du congrès n'est pas possible. Nous comptons sur vous nombreux, nombreuses et solidaires de cette organisation hors du commun, imposée par le contexte sanitaire.

Les motions et les amendements

Les amendements (modification d'un texte existant) et les motions (proposition d'un texte à annexer à un rapport) doivent être envoyés au siège au moins 15 jours à l'avance, afin qu'ils puissent être renvoyés aux autres membres.

Les motions et amendements qui seront arrivés hors délais ne seront pas soumis au vote, mais seulement présentés au congrès.

Le comité national

Qui peut être membre du comité national ?

Les membres du Comité national sont proposés par les régions et élus au congrès.

Combien de délégué·es

Chaque région dispose d'au moins un représentant au Comité national, le nombre des autres représentants est fonction du nombre de délégués au congrès par région.

Combien de suppléant·es

Chaque région propose :

. pour 1 ou 2 délégué·e·s titulaires : 1 suppléant·e

. pour 3 ou 4 délégué·e·s titulaires : 2 suppléant·e·s

. pour 5 ou 6 délégué·e·s titulaires : 3 suppléant·e·s

. pour 7 délégué·e·s titulaires, ou plus : 4 suppléant·e·s

Et la mixité

Les régions qui par leur nombre de mandats disposent au Comité national de :

. 1 ou 2 délégué·e·s titulaires et 1 suppléant·e au Comité national devront élire au moins une femme, titulaire ou suppléante

. 3 délégué·e·s ou plus au Comité national, devront élire au moins une femme par groupe de trois délégué·e·s, titulaires ou suppléant·e·s

En l'absence de candidate·s élue·s, la place restera vacante

Le secrétariat national

Étant donné le décalage de la date du congrès et pour que le secrétariat national puisse se mettre en route dès le début de l'été afin d'être pleinement opérationnel lors de la rentrée syndicale, le Comité national a décidé de procéder à l'élection du Secrétariat national le 1er soir du congrès.

Procédure :

. les paysan·nes qui souhaitent candidater au Secrétariat national font acte de candidature au moment de leur candidature au Comité national,

. élection du Comité national dans l'après midi du premier jour, afin de laisser le temps au comité statuts et conflits de dépouiller et d'annoncer les résultats,

. élection du SN en soirée en suivant la procédure habituelle : choix de la taille du SN, élection des secrétaires, élections du (ou des) porte parole, secrétaire général·e, trésorier·ère

Deux précisions :

. il sera demandé à l'équipe du comité statuts et conflits qui termine son mandat de vérifier la conformité de l'élection du SN, la nouvelle mandature du comité statuts et conflits se mettra en place lors du CN électif de septembre,

. il sera demandé à l'équipe du secrétariat national qui termine son mandat d'animer la deuxième journée du congrès : rapport financier, moral, débats.

D'autres élections sont possibles

Outre le comité national, et, exceptionnellement du secrétariat national, 5 des 7 membres du comité statuts et conflit sont élus en congrès, ainsi que 3 des 6 membre du collège employeur de la commission paritaire. Les bulletins de candidature sont envoyés aux structures départementales avec l'invitation.

1 - élection du comité statuts et conflits : 5 membres nommé·s par le congrès (les deux autres seront élu·s par le comité national)

2 - élection des membres désigné·s par le congrès au collège employeur de la commission paritaire du réseau : 2 représentant·es des structures locales employant de 1 à 2 salariés et 1 représentant·e des structures locales de plus de 2 salariés (les deux autres membres sont désigné·s par le comité national et par le CA de la FADEAR)

Commandes de document et de matériel syndical

A celles et ceux qui ont besoin de documents et de matériel syndical, ce mail est fait pour vous.

Vos commandes sont à adresser à Océane Freire : ofreire@confederationpaysanne.fr

Merci de passer votre commande avant le 30 juin.

La livraison de votre commande se fera sur place au congrès

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NOUS CONTACTER Confédération paysanne de Touraine
8 allée des rossignols 37170 Chambray-lès-Tours / 02 47 28 52 16 / contact@confederationpaysanne37.org